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1. Éditeur du site

Le site ksam.fr est édité par KSAM.
Statut juridique : [À COMPLÉTER — ex. : auto-entrepreneur / micro-entreprise / SASU…]
SIRET : [À COMPLÉTER]
Activité : création et vente de vêtements artisanaux.
Siège social : [À COMPLÉTER — numéro, rue, code postal], Angers, France.
Directeur de la publication : [À COMPLÉTER — Nom Prénom]
Email : ksampro@gmail.com
Téléphone : 06.31.09.06.63

2. Hébergement

Ce site est hébergé sur un VPS par OVHcloud SAS
2 rue Kellermann — 59100 Roubaix, France.
RCS Roubaix-Tourcoing 424 761 419 00045
ovhcloud.com

3. Conception & réalisation

Ce site a été conçu et développé par Com'Alba, agence de communication digitale.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant ce site (textes, photographies, visuels, logos, créations graphiques) est la propriété exclusive de KSAM. Toute reproduction, représentation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de KSAM, est strictement interdite et passible de poursuites judiciaires.

5. Limitation de responsabilité

KSAM s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations publiées sur ce site. Toutefois, KSAM ne peut garantir l'exhaustivité, l'exactitude ou l'actualité de ces informations et décline toute responsabilité pour les erreurs ou omissions.

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Disponibilité du site : KSAM ne saurait être tenu responsable de toute interruption ou indisponibilité du site, notamment en raison d'opérations de maintenance, de pannes techniques ou de tout événement indépendant de sa volonté.

Force majeure : KSAM ne saurait être tenu responsable de l'inexécution de ses obligations en cas de survenance d'un événement constitutif de force majeure au sens de l'article 1218 du Code civil (catastrophe naturelle, grève, défaillance des réseaux de télécommunication, pandémie, etc.).

6. Données personnelles (RGPD)

Responsable du traitement : KSAM — ksampro@gmail.com

Données collectées :
– Nom, prénom, adresse email, adresse de livraison : dans le cadre du traitement des commandes.
– Données de navigation anonymisées (pages visitées, actions sur le site) : à des fins de mesure d'audience, uniquement si vous avez accepté les cookies analytiques.

Finalités : traitement et suivi des commandes ; amélioration du site par analyse statistique d'audience (sous réserve de consentement).

Base légale : exécution d'un contrat (art. 6.1.b du RGPD) pour les commandes ; consentement (art. 6.1.a du RGPD) pour la mesure d'audience.

Durée de conservation : 3 ans à compter de la dernière commande pour les données de commande ; 13 mois maximum pour les données analytiques (Google Analytics).

Vos droits : conformément au RGPD et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression, de limitation et de portabilité. Pour les exercer : ksampro@gmail.com. En cas de réclamation, vous pouvez saisir la CNIL.

Transfert hors UE : données pouvant transiter vers des serveurs américains (Stripe, Google) dans le cadre des garanties appropriées (clauses contractuelles types de la Commission européenne).

7. Cookies

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Les paiements sont entièrement sécurisés par Stripe (certifié PCI-DSS). KSAM ne stocke aucune donnée bancaire. Les transactions sont sécurisées par chiffrement SSL/TLS et authentification 3D Secure.